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Entreprise DALBOS&CO "Le Sangui'nettoie"      Savonniers depuis 2012          identifiant SIREN  340995745  

                 identifiant SIRET 340 995 745 00023

Régime micro entreprise  -  T.V.A. non applicable, article 293B du CGI

Fabrication artisanale et vente  de Savon   - responsable de production: Dalbos Vincent ; chimiste.

 

En conséquence du  code de la santé publique (cf. articles L. 5131 -2  et R.5131 - 1)  et  de la Règlementation Cosmétique CE 1223/2009  chaque Savon accompagné du rapport de sécurité et de son éttiquetage à été notifié auprès de la Commission  Européenne sur le portail du CPNP (Cosmétic Products Notification Portal) 

Centre anti-poison:  PARIS, Hôpital Fernand Widal - 200 rue du Faubourg S-t Denis 75010 PARIS  tel: 01 40 05 48 48.

L'activité  en qualité de fabricant est déclarée auprès de l'Agence Nationale de la Santé et du Médicament, direction de l'inspection et des Ets

143 - 147 boulevard Anatole France 93285 SAINT-DENIS Cedex  Tel: 01 55 87 30 00

Certication : ADEPRO Marseille 

Lieu d'exercice:            

2365 route de Sillac

40460 SANGUINET

Adresse du site : Dalbos&Co.com  (administrateur du site)    Hébergé par e-monsite

Politique de Livraison :"Le Sangui'nettoie" expédie vos colis par Mondial Relai avec les frais de port et assurance comprise,  inclus au montant de la facture  à la charge du destinataire.

"Le Sangui'nettoie" assure les livraisons pour les commandes groupées   dans  les villes où il occupe une place sur les marchés de plein vent et dans un rayon de 50 km à partir de Sanguinet

Politique de remboursement : Si vous avez besoin de retourner un produit et d'obtenir un remboursement, veuillez nous contacter  à  l' adresse  e mail =     dalbos-co@orange.fr 

Retour, remboursement, échanges: Pour des raisons évidentes d’hygiène, nous ne pouvons pas accepter ni retour ni échange.Vous ne pouvez annuler votre commande que lorsque celle-ci est toujours en état de traitement  par mail à l'adresse suivant   dalbos-co@orange.fr

Propriété intellectuelle Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété de  DALBOS VINCENT. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site Internet, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.

Toutes les photographies appartiennent à l'Entreprise DALBOS&CO pour son usage exlusif et ne sont aucunement contractuelles. 

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