mentions légales

Entreprise "Le Sangui'nettoie"      SIRET 100 609 007 00016                 

Régime micro entreprise  -  T.V.A. non applicable, article 293B du CGI

Vente exclusive  des  Savons de la savonnerie Dalbos&Co - responsable de production: Dalbos Vincent ; chimiste  et articles de salle de bain.

En conséquence du  code de la santé publique (cf. articles L. 5131 -2  et R.5131 - 1)  et  de la Règlementation Cosmétique CE 1223/2009  chaque Savon accompagné du rapport de sécurité et de son étiquetage à été notifié auprès de la Commission  Européenne sur le portail du CPNP (Cosmétic Products Notification Portal) 

Centre anti-poison:  PARIS, Hôpital Fernand Widal - 200 rue du Faubourg S-t Denis 75010 PARIS  tel: 01 40 05 48 48.

L'activité  en qualité de fabricant est déclarée auprès de l'Agence Nationale de la Santé et du Médicament, direction de l'inspection et des Ets

143 - 147 boulevard Anatole France 93285 SAINT-DENIS Cedex  Tel: 01 55 87 30 00

Certication des savons  : ADEPRO Marseille 

Lieu d'exercice:            

2365 route de Sillac

40460 SANGUINET

'Le Sangui'nettoie" = 

siège social : 2365 route de Sillac 40460 Sanguinet 

Adresse du site : Le Sangui'nettoie.com  (administrateur du site)    Hébergé par e-monsite

Politique de Livraison :"Le Sangui'nettoie" expédie vos colis par La Poste ou  aux meilleures offres via la plateforme Boxtal avec les frais de port et assurance,  inclus au montant de la facture  à la charge du destinataire.

"Le Sangui'nettoie" assure les livraisons pour les commandes groupées   dans  les villes où il occupe une place sur les marchés de plein vent et dans un rayon de 20 km à partir de Sanguinet

Politique de remboursement : Si vous avez besoin de retourner un produit et d'obtenir un remboursement, veuillez nous contacter  à  l' adresse  e mail =     corine.delille@orange.fr

Retour, remboursement, échanges: Pour des raisons évidentes d’hygiène, nous ne pouvons pas accepter ni retour ni échange.Vous ne pouvez annuler votre commande que lorsque celle-ci est toujours en état de traitement  par mail à l'adresse suivant   corine.delille@orange.fr

Propriété intellectuelle : Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété de  Me DELILLE Corine. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site Internet, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.

Toutes les photographies appartiennent à l'Entreprise de Me DELILLE Corine  pour son usage exlusif et ne sont aucunement contractuelles. 

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